Conditions Particulières applicables

Une annexe par Domaine (D1 à D4) — seule celle du Domaine réellement souscrit est présentée et opposée au moment de l'acceptation contractuelle (Étape 6). Cette page liste les quatre pour information.

• D1 — Santé Clinique & Diagnostic (v3.1)
• D2 — Thérapie Conservatrice & Paramédicale (v3.1)
• D3 — Réadaptation & Mental (v3.1)
• D4 — Mouvement Doux & Esthétique (v3.1)

Les quatre annexes ci-dessus pointent aujourd'hui vers le même document (v3.1, quatre annexes regroupées) — écart au §15 accepté provisoirement par lme (brief_34), à lever par des fichiers distincts par Domaine.